Montret. La commune reçoit une maison en legs
Saint-Bernard. Legs à la commune : ce projet de construction qui divise
Chemin de l'Orbandale (Chalon-sur-Saone) - All You Need to Know BEFORE You Go
Les acquisitions à titre gratuit : subventions en nature, dons et legs en nature
Don ou legs : les règles à connaître et les pièges à éviter | Maires de France
Coray - Il lègue 1 M€ à la commune de Coray - Le Télégramme
Société. Isère : elle lègue 570 000 € à la commune de Gières
L'incroyable legs d'une habitante à une commune des Yvelines - Capital.fr
L'importance des legs aux municipalités - Le blog de Testamento.fr
Does public policy shape voter registration? | Cairn International Edition
Manche. La commune de Genêts reçoit un legs de 547 000 € | La Gazette de la Manche
Une commune peut-elle recevoir un don ? Que faire face à une libéralité ?
10 questions à se poser avant de faire un legs
Société. Isère : elle lègue 570 000 € à la commune de Gières
Paimpol - Legs contesté à Pleumeur-Gautier : l'éclairage d'un avocat en droit public - Le Télégramme
/medias/6cOIUcKx8a/image/pexels_pixabay_259251__1_1678788973070-format1by1.png "Indre : une commune reçoit un legs de 900 000 euros")
Indre : une commune reçoit un legs de 900 000 euros
Franche-Comté | Insolite. Arc-lès-Gray, cette commune qui apprend qu'une personne décédée lui lègue 200 000€
Charente-Maritime: un habitant de Châtelaillon-Plage lègue plus de 700 000 euros à sa commune - Le Parisien
Aisne : une habitante de Boué lègue 119 000€ à sa commune
Une petite commune bretonne reçoit un legs de 1,3 million d'euros. Mais quelles sont les conditions à respecter ?
Quand un legs vire au casse-tête financier pour une commune
Que va faire la commune de Saint-Priest-la-Feuille (Creuse) avec son legs à un million d'euros ? - Saint-Priest-la-Feuille (23300)
Grand-Champ - À Grand-Champ, le legs de Monique Vaillant deviendra des gîtes conçus pour le handicap - Le Télégramme
